Qui édite ce site, comment nous joindre, et où trouver chacun de nos documents juridiques.
1. Mentions légales
1.1 Éditeur du site
Le présent site est édité par un entrepreneur individuel : la personne et l'entreprise ne forment qu'une seule entité juridique.
Nom légal de l'entrepreneur : Pierre Wilner Meus
Nom commercial : MEUS PRODUCTION
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Régime : Micro-entrepreneur (micro-entreprise)
Capital social : Non applicable - entreprise individuelle
Activité : Prestations de production audiovisuelle, photographie, création graphique et production de contenus numériques.
1.2 Coordonnées
Adresse : 6 Place Delacroix, 30900 Nîmes, France
Téléphone : +33 7 44 76 67 18
Email : contact@meusproduction.org
1.3 Identification
SIREN : En cours d'attribution
SIRET : En cours d'attribution
TVA : Franchise en base de TVA, sous réserve du respect des conditions légales applicables.
N° de TVA intracommunautaire : En cours d'attribution - non applicable sous le régime de la franchise en base
1.4 Publication et hébergement
Directeur de la publication : Pierre Wilner Meus
Hébergeur : Hostinger International Ltd - 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (https://www.hostinger.fr)
2. Conditions générales de vente
Les conditions qui encadrent nos prestations - devis, prix, paiement, délais, validation des livrables, modifications, annulation, propriété intellectuelle, responsabilité et litiges - font l'objet d'un document dédié, seul opposable.
3. Données personnelles
Nous collectons uniquement ce que vous nous transmettez et ce qu'exige l'exécution de nos prestations. Aucune donnée n'est vendue, et aucun profil de navigation n'est constitué. Les données arrivées à échéance sont anonymisées automatiquement.
Le détail - données collectées, finalités, bases juridiques, destinataires, durées de conservation et exercice de vos droits - figure dans notre politique de confidentialité.